Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSCARD
GEMPLUS CARD INTERNATIONAL, S.A.

Numéro de dépôt :
1592984
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000
DOSCARD de GEMPLUS CARD INTERNATIONAL

Présentation de la marque DOSCARD

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) GEMPLUS CARD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMPLUS CARD INTERNATIONAL domicilié(e) Avenue du Pic de Bertagne, Parc d'activités de la Plaine de Jouques, 13420 GEMENOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque DOSCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSCARD est expirée depuis le 16 février 2000.

GEMPLUS CARD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SCL , GEMPLUS , CERTIFAX , M COS MULTIAPPLICATION CHIP OPERATING SYSTEM , MS-COS , GEMSECURE , G GEMPLUS GARD INTERNATIONAL , GEM+ , MS-COS MULTI SERVICE-CHIP OPERATING SYSTEM , GRAPHIBADGE


GEMPLUS CARD INTERNATIONAL, S.A. - Avenue du Pic de Bertagne, Parc d'activités de la Plaine de Jouques, 13420 GEMENOS - France


le Cabinet BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Cartes comportant des microcircuits du type compatible avec les systèmes d'exploitation des calculateurs numériques